Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien LEMAGNANT
/
ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE
M. Sébastien LEMAGNANT

Numéro de dépôt :
4036161
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE de Sébastien LEMAGNANT

Présentation de la marque ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par monsieur Sébastien LEMAGNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien LEMAGNANT domicilié(e) 1 bis RUE DU 23 AOUT 1944 - 27930 - GRAVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien LEMAGNANT domicilié(e) 1 bis RUE DU 23 AOUT 1944 - 27930 - GRAVIGNY - France.

La marque ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE est expirée depuis le 30 septembre 2023.

Sébastien LEMAGNANT a également déposé les autres marques suivantes : LE MÉMO , SET & CITY , L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE , HOME SET HOME , EDISP L EDITEUR DES SAPEURS-POMPIERS , TRUCK SET


M. Sébastien LEMAGNANT - 1 bis RUE DU 23 AOUT 1944 - 27930 - GRAVIGNY - France


M. Sébastien LEMAGNANT - 1 bis RUE DU 23 AOUT 1944 - 27930 - GRAVIGNY - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; calendriers ; linge de table en papier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.